Contenus disponibles pour le tag : BTP
Actualités
25.10.2018
Bâtiment et des travaux publics (BTP) non concernés par l’obligation de certification des logiciels et systèmes de caisses
En pratique, les entreprises de BTP ne devraient pas être concernées par cette obligation...
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21.02.2018
Bâtiment : redevance archéologique, barème 2018
Pour rappel, toute personne prévoyant de faire des travaux touchant le sous-sol doit...
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12.10.2017
Bâtiments à usage tertiaire : obligation d’amélioration de la performance énergétique
Pour ce faire, une étude énergétique doit être réalisée et un plan d’action pour...
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26.09.2017
Bâtiment : cotisations intempéries
Comme d'habitude pourrions nous écrire, un arrêt est venu fixe les cotisations applicables...
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11.04.2017
BTP : le barème des indemnités forfaitaires de petits déplacements pour 2017 vient d'être publié
Comme tous les ans, l'Administration ou plus précisément l'URSSAF vient de publier...
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28.03.2017
BTP : mise en oeuvre de la nouvelle carte d'identification professionnelle dans le BTP
Cette carte individuelle sécurisée, délivrée par la caisse « Congés intempéries BTP-Union...
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14.02.2017
Bâtiment : le montant 2017 de la redevance archéologique est fixé
Rappel : un entrepreneur public ou privé, ou un particulier, qui prévoit de faire...
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05.07.2016
Bâtiment TVA à 5,5% ou à 10% : pas d'attestation pour les travaux de moins de 300 €
L'Administration Fiscale vient de préciser le 2 mars 2016 que l'attestation simplifiée,...
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07.06.2016
Bâtiment : rechercher une fuite sans s'occuper de la réparer est taxable au plan TVA à 20%
Les questions parlementaires, traduction des remontées « terrain », sont aussi variées...
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27.04.2016
Dispense d'attestation pour les travaux de moins de 300 € (TVA) et informations d'ordre général pour le secteur du bâtiment
Dispense d’attestation
Pour bénéficier des taux réduits pour certains travaux...
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