Contenus disponibles pour le tag : BTP
Actualités
30.10.2025
Bâtiment : le maître d'ouvrage est-il tenu à une obligation de vigilance à l'égard du sous-traitant de son cocontractant ?
Jusqu'où s’étend la responsabilité du maître d'ouvrage ?
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03.04.2025
Donneurs d’ordres dans le BTP – rappel d’obligations
BTP : Attention à récupérer la documentation utile auprès de vos sous-traitants !
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17.02.2022
BTP: la cotisation de chômage - intempéries
Mise à jour pour 2022 des cotisations intempéries dans le bâtiment
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30.04.2020
BTP : barème 2020, indemnités de petits déplacements
Ce n’est pas une nouveauté mais une simple mise à jour.
Par mesure de simplification...
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16.04.2020
BTP : délégation de pouvoirs et responsabilité pénale
Le secteur du BTP fait partie des secteurs d’activité particulièrement exposés aux...
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06.04.2020
Coronavirus : Pro BTP mobilisé pour le secteur
Dans un communiqué du 31/03, Pro BPT annonce une série de mesures de soutien massif...
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02.10.2019
BTP : la sanction en l’absence de carte professionnelle est doublée
L’ordonnance du 21 août 2019 est venue modifier le montant des amendes administratives...
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27.06.2019
Petites et moyennes entreprises du BTP : vous pouvez peut-être bénéficier de l’aide Bâtir+
Elle permet de subventionner trois types de matériels, à savoir :
le matériel...
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13.06.2019
Bâtiment : une nouvelle baisse de la cotisation chômage intempérie
Nous écrivons ici au conditionnel car un arrêté ministériel doit valider ces nouvelles...
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03.06.2019
Nouvelles conventions collectives des ouvriers du bâtiment : la CFDT et la CGT font opposition à leur entrée en vigueur
La CFDT et la CGT ont décidé de faire opposition à l’entrée en vigueur des deux conventions....
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